Faïencerie de l'Étoile ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Faïencerie de l'Étoile, SAS au capital social de 50 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Manosque sous le numéro RCS Manosque 803 512 947, SIRET 803 512 947 00021, numéro de TVA intracommunautaire FR 61 803 512 947.

Présidente : Mme Camille Ferrand, maître faïencier.
Siège social : 6 rue Marcel Provence, 04360 Moustiers-Sainte-Marie, France.
Téléphone : 04 92 74 65 30.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Camille Ferrand, en sa qualité de présidente de la Faïencerie de l'Étoile.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, décors, modèles de faïence et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Faïencerie de l'Étoile, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Manosque seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité et labels

La Faïencerie de l'Étoile est labellisée Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV) et reconnue au titre des Métiers d'Art pour son savoir-faire faïencier. Nos émaux et pigments sont exempts de plomb et conformes au règlement REACH (CE 1907/2006). Nos faïences destinées à un usage alimentaire respectent le règlement (CE) 1935/2004 relatif aux matériaux au contact des denrées alimentaires ainsi que la directive 84/500/CEE fixant les limites de migration du plomb et du cadmium. L'atelier adhère à la charte de qualité de l'association des faïenciers de Moustiers-Sainte-Marie.